Conditions Générales de Vente

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CONDITIONS DE VENTE
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VOICI LES CONDITIONS DE VENTE (« CONDITIONS ») DE QUALUP SAS (“QUALUP”), LESQUELLES S’APPLIQUENT À TOUTE VENTE DES PRODUITS QUALUP, LICENCE DU LOGICIEL ASSOCIÉ, ET/OU À LA FOURNITURE DE SERVICES (LES CONDITIONS “PRODUITS”, LOGICIEL” ET “SERVICES”, TELS QUE DÉFINIS CI-DESSOUS).
VEUILLEZ LIRE LES CONDITIONS SUIVANTES ATTENTIVEMENT, CAR L’ACHAT, ET/OU L’UTILISATION DES PRODUITS, LOGICIELS OU SERVICES ASSOCIÉS INDIQUENT L’ACCORD AVEC, ET L’ACCEPTATION DE CES CONDITIONS.
VOUS, EN VOTRE NOM PROPRE EN TANT QUE PERSONNE, VOTRE EMPLOYEUR OU UNE AUTRE ENTITÉ (VOUS ET CES ENTITÉS, COLLECTIVEMENT, « CLIENT »), PEUVENT DÉCLARER ET GARANTIR QUE LE CLIENT DISPOSE DE L’AUTORITÉ POUR ACCEPTER, ET À LU, COMPRIS ET ACCEPTÉ, CES CONDITIONS.

1. INSTALLATION.

Sauf cas particulier, QUALUP (ou son représentant technique agréé) installera les Produits (y compris le Logiciel) ou des Pièces signalées pour être installées par QUALUP ou son représentant technique autorisé (ces Produits ou Pièces « Produits/Pièces installés par QUALUP »), dans les locaux du Client indiqués, après la réception de tous les paiements dus associés. Avant l’installation, le Client doit achever à ses frais la préparation du site destiné au Produit pour qu’il y soit installé, comme demandé par QUALUP et l’exige la législation en vigueur, notamment, sans s’y limiter, les lois sanitaires et de sécurité. Il doit également fournir toute l’assistance, les services et les locaux dont QUALUP (ou son représentant technique agréé) aura besoin pour achever ladite installation.

2. FORMATION.

Après l’installation du Produit devant être réalisée par QUALUP (ou son représentant technique agréé), et eu égard au paiement par le Client des frais dus, QUALUP peut mettre à la disposition du personnel qualifié du Client une formation de base à l’utilisation et au fonctionnement des Produits.
Après une installation du Produit quelle qu’elle soit, QUALUP peut offrir et fournir ces services de formation à son entière discrétion.

3. GARANTIE DU PRODUIT

3.1. Garantie limitée et période de garantie.
Uniquement pendant la période de garantie standard limitée de QUALUP à ce moment-là applicable au Produit, Logiciel, Pièces, Consommables identifiés expressément dans les Spécifications du Produit, sur le Bon de commande, ce document et/ou, dans le cas des Consommables, sur l’étiquette qui y est apposée (chacune de ces périodes, le cas échéant, la « Période de garantie »), QUALUP garantit ce qui suit :
a) le Produit (à l’exclusion du Logiciel), les Pièces et/ou les Consommables ne doivent présenter aucun défaut au niveau des matériaux et de la fabrication
b) le Logiciel doit fonctionner quasi conformément à la documentation publiée, et
c) les Services doivent être assurés de manière professionnelle et selon les règles de l’art.

3.2. Recours à la garantie limitée.
En ce qui concerne une demande valide au titre de la garantie selon la Section 3.1 (Garantie limitée et période de garantie) ci-dessus, QUALUP, comme seule obligation et le seul recours pour le Client doit :
A) dans le cas du Produit (excepté le Logiciel), d’une Pièce ou d’un Consommable, QUALUP doit remplacer ou réparer, à son entière discrétion, le Produit, Pièce ou Consommable en question par un nouveau ou le rénover en conformité avec le Produit, Pièce ou Consommable, selon les critères établis par QUALUP, à son entière discrétion, étant donné que
i) QUALUP, à son entière discrétion, se trouve dans le droit de récupérer (gratuitement, excepté indication contraire dans la clause ii) ci-dessous) la propriété du Produit, de la Pièce ou du Consommable remplacé ;
ii) sur la demande de QUALUP et à ses frais, le Client doit renvoyer à QUALUP le Produit, la Pièce et/ou le Consommable remplacé sous trente (30) jours ; et
iii) QUALUP sera en droit de facturer au Client tous les articles non renvoyés dans les délais fixés ci-dessus ;
B) dans le cas du Logiciel, faire des efforts économiques raisonnables pour résoudre les incohérences entre son fonctionnement et les spécifications publiées ; et
C) dans le cas des Services, selon ce qui a été établi expressément (le cas échéant) dans le Contrat de services en vigueur.

3.3. Exclusion de garantie.
Les obligations de QUALUP au titre de la garantie limitée par la présente se trouvent annulées et ne s’appliquent en aucun cas si un défaut présumé du Produit ou toute autre violation de la garantie a été rendu nécessaire ou causé dans sa totalité ou en partie, par :
I) utilisation inappropriée ou interdite ;
ii) des dégâts ont été causés par une mauvaise installation ou une mauvaise connexion avec un périphérique externe;
iii) catastrophe, faute ou négligence causées par le Client ;
iv) l’utilisation de pièces ou de têtes d’impression de tierces parties, autres que celles qui ont été pré-testées et préautorisées par écrit par QUALUP ;
v) installation, modification ou réparation non effectuées par QUALUP ou ses représentants techniques agréés ;
vi) des dégâts ont été causés par une panne électrique externe, tension inhabituelle ou coupure d’alimentation ;
vii) procédures de maintenance recommandées par QUALUP non suivies ;
viii) conditions environnementales ou autres prévues et non respectées sur le site d’installation ou tout autre manquement au respect des instructions et/ou de la documentation en vigueur du Produit.
ix) des dégâts ont été causés par des logiciels tiers ou des virus informatiques

3.4. Exonération De Garantie.
LES GARANTIES DÉFINIES DANS LA SECTION 3 (GARANTIE DU PRODUIT) SONT EXCLUSIVES ET REMPLACENT TOUTES LES AUTRES GARANTIES, EXPRESSES, IMPLICITES OU STATUTAIRES. QUALUP NE S’ENGAGE PAS À CE QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL SOIT ININTERROMPUE OU SANS ERREUR, OU QUE LES FONCTIONS RÉPONDRONS AUX BESOINS DU OU DES CLIENT(S). LES RECOURS INDIQUÉS DANS LA SECTION 3.2 (RECOURS À LA GARANTIE LIMITÉE) SERONT LES SEULS ET UNIQUES RECOURS À LA DISPOSITION DU CLIENT POUR TOUT MANQUEMENT DE LA PART DE QUALUP À LADITE GARANTIE LIMITÉE, ET LE CLIENT N’AURA AUCUN DROIT, EXCEPTÉ COMME INDIQUÉ CI-DESSUS, À L’ENCONTRE DE QUALUP OU DE TOUT AUTRE FABRICANT, FOURNISSEUR OU CONCÉDANT DES PRODUITS, LOGICIEL OU SERVICES LIÉS, SOIT SUR LA BASE D’UN CONTRAT, UN DÉLIT, DU PRODUIT OU TOUTE AUTRE RESPONSABILITÉ STRICTE, PRATIQUES COMMERCIALES OU AUTRES. LA RÉPARATION, LE REMPLACEMENT OU LE REMBOURSEMENT (SELON LE CHOIX DE QUALUP) DE LA FAÇON INDIQUÉE PLUS HAUT CONSTITUE L’EXÉCUTION DE TOUTES LES RESPONSABILITÉS DE QUALUP AU TITRE DE SA GARANTIE LIMITÉE, AINSI QUE DE TOUTES LES DEMANDES RELATIVES À LA QUALITÉ ET AUX PERFORMANCES DES PRODUITS. LE CLIENT EST LE SEUL RESPONSABLE DANS TOUS LES CAS DE LA SÉLECTION DU OU DES PRODUIT(S), LOGICIELS ET SERVICES DESTINÉS À OBTENIR LES RÉSULTATS VOULUS OU POUR LES APPLICATIONS PARTICULIÈRES.

3.5. Utilisation de pièces et de consommables non certifiés.
Le Client reconnaît que l’utilisation de pièces et/ou de consommables non fabriqués ou certifiés par QUALUP (cf. Annexe 1) peut provoquer des dommages sur les Produits. Dans le cas où QUALUP détermine de manière raisonnable que le dommage porté à un produit a été causé par l’utilisation de pièces et/ou de consommables non fabriqués ou certifiés par QUALUP, cette dernière se réserve le droit de :
1) annuler tous les droits du Client au titre de la garantie, notamment lors d’utilisation de matériaux chargés de fibres (verre, carbone, et toute autre type de fibre, poudres ou autres composants) qui entraine l’annulation de la garantie sur les têtes et extrudeurs incluant mais non limité à : buses, joints de buse d’extrusion, ruptures de pont thermique, engrenages des extrudeurs, molettes d’entrainement des filaments, guides filaments, et toute autre pièce pouvant être en contact avec le filament chargé.
2) résilier l’assistance post-garantie et le contrat de maintenance, et/ou
3) offrir de diagnostiquer et de réparer le Produit ou ses éléments aux taux de restauration pratiqués par QUALUP à ce moment-là. L’utilisation de pièces et/ou de consommables non fabriqués ou certifiés par QUALUP peut également retirer au Client le droit aux remises concédées sur le support QUALUP et les services de maintenance, les Pièces et les Consommables.

4. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ.

4.1. Limitation Des Dommages Directs.
EN AUCUN CAS QUALUP, LES FABRICANTS, LES FOURNISSEURS NE SERONT RESPONSABLES DES DOMMAGES DIRECTS OU AUTRES PERTES OU RESPONSABILITÉS DIRECTEMENT LIÉES AUX PRODUITS, LOGICIEL OU SERVICES OU AUTRES, DÉRIVANT DE, LIÉS À, OU DE QUELQUE FAÇON QUE CE SOIT ASSOCIÉS À L’INSTALLATION MÊME OU UNE AUTRE UTILISATION DE PRODUITS OU DE FOURNITURE DE SERVICES.

4.2. Exclusion De Certains Dommages.
EN AUCUN CAS QUALUP OU SES FILIALES, FABRICANTS, FOURNISSEURS NE SONT RESPONSABLE DE TOUTE PERTE DE REVENU, PERTE DES PROFITS RÉELS OU ANTICIPÉS, PERTE DE CONTRATS, PERTE DE LA JOUISSANCE DE SOMMES D’ARGENT, PERTES D’ÉCONOMIES ANTICIPÉES, PERTE D’ACTIVITÉ, PERTE DE POSSIBILITÉS, PERTE D’HONORABILITÉ, PERTE DE RÉPUTATION, PERTE DE PRÉJUDICE PORTÉ À OU CORRUPTION DES DONNÉES, OU TOUS AUTRES DOMMAGES DE TOUTE SORTE, INDIRECT, SPÉCIAL, ACCESSOIRE, CONSÉCUTIF, DE CONFIANCE, EXEMPLAIRE, PUNITIF, OU TOUT AUTRE SIMILAIRE, PRÉVU OU NON PRÉVU, MÊME SI LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES ÉTAIT CONNUE, ET SOIT BASÉ SUR UN CONTRAT, UNE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE, UN DÉLIT, UN PRODUIT UNE RESPONSABILITÉ STRICTE, DES PRATIQUES COMMERCIALES, ET SI UN RECOURS DÉFINI PAR LES PRÉSENTES MANQUE À SON BUT PRINCIPAL.

4.3. Restriction Du Droit D’action.
Toute action à l’encontre de QUALUP liée à une violation présumée de la garantie ou de tout autre manquement présumé du Produit, doit être intentée dans les douze (12) mois suivant la ou les cause(s) de l’action.

5. ASSURANCE.

Le Client souscrira et conservera une assurance responsabilité adéquate sur les Produits contre la perte ou les dommages provoqués par des causes externes.

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ANNEXE 1 – DÉFINITION DES CONSOMMABLES

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Sont considérés comme “Consommables” et ne rentrent pas dans le cadre de la garantie constructeur les éléments suivants :

Revêtement du plateau d’impression.
Tête d’impression (buse, bloc de chauffe, cartouche chauffante, sonde de température, barrière thermique).
Galets d’Entrainement de l’Extrudeur.
Tubes PTFE et raccords pneumatiques.
Kit de filtration et filtres.
Cartes SD, clé USB ou autres supports de mémoire.
Panneaux radiants.
Ventilateurs divers.
Tout autres accessoires indiqués comme « pièces d’usures » dans les offres commerciales.

Accessoires Disponibles :
• Lit d’impression en PEI
• Lit d’impression en Metal
• Autres Lits d’impressions fournis par Qualup
• Tête simple Haute température
• Lit d’impression Haute température
• Bras Delta Carbone + Rotules magnétiques Haute température
• Pompe à eau
• Radiateurs
• Coupleurs hydraulique rapides auto obturant
• Chauffages Radiants
• Elements d’extrudeurs et de têtes haute température
a. Buses Laiton de 0.30 à 0.80mm
b. Buses Acier trempé 0.30 à 0.80mm
c. Rupture de pont thermique titane
d. Bloc chauffant
e. Mollettes d’entrainement et engrenages
f. Cartouches chauffantes 24V
g. Sondes Haute Température